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DÉCLARATION douanière CONTENU DE COLIS

Bien remplir sa déclaration douanière de contenu est primordial pour un dédouanement rapide. Pour faciliter le passage en douane, il est important de fournir des informations complètes et précises sur tous les articles de votre envoi.

Nous vous livrons quelques conseils pratiques pour remplir votre déclaration de contenu comme l’attendent les services douaniers. Cela vous permettra une livraison de votre colis rapide et efficace.

Dois-je payer des droits de douane?

Comment remplir la déclaration douanière de contenu?

  • Énumérez chaque article présent dans votre colis.
  • Ne combinez pas deux articles différents dans la même description.
  • Décrivez l’objet de manière précise.
  • N’utilisez pas de description générale comme ‘cadeaux’ ou ‘échantillons’ par exemple.
Exemple:

Incorrect – Pièces détachées pour ordinateur, cadeaux, ou équipements sonores.

Correct – Carte Graphique modèle RTX3050 pour ordinateur portable.

  • Dans le cas où plusieurs articles sont identiques, vous n’avez besoin que d’une seule description d’article ! Il s’agira de bien rentrer le poids et la valeur par unité.
Exemple:

Vous envoyez 15 échantillons de vin à un client aux Etats-unis qui sont de la même marque et qui ont la même valeur. 

Description de l’article «Échantillons de vin»

Quantité: 15, Valeur unitaire (en euro): 1, Poids : 0,5 kg.

  • Même si vous considérez vos articles sans valeur commerciale, la plus petite unité de prix que vous pourrez entrer est de 1 euro.
  • Pour ajouter une autre description d’article, il suffit de cliquer sur Ajouter un autre article en bas à droite du formulaire d’entrée d’information.
  • Il est important que vous entriez une description de tous les biens contenus dans votre colis.

Rappel pour la déclaration douanière de contenu

  • Si vous connaissez le code douanier de chaque article, vous pouvez le saisir dans la déclaration douanière de contenu.
  • Il est important que vous n’expédiez pas d’articles interdits au transport ou à l’importation. L’expéditeur doit toujours vérifier que le contenu de son colis soit conforme à l’expédition. Voir fiche pratique: Marchandises et contenus interdits.
  • Les articles interdits à l’import varient selon les pays. Vérifiez bien les lois en vigueur dans le pays de destination.

 

  • Les douanes ont besoin de savoir où chaque article a été fabriqué, cultivé ou produit à l’origine. (Les articles peuvent être constitués de pièces et de matériaux provenant de divers pays; ne choisissez que l’endroit d’où provient l’article en tant qu’article complet).

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