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Lors que l’on expédie un colis, une valise ou toutes marchandises, il sera toujours nécessaire fournir un descriptif standardisé du contenu de vos colis. Le document le plus important pour fournir ces informations aux services douaniers s’appelle la « facture commerciale » (commercial invoice en anglais).
L’expéditeur est toujours considéré comme l’exportateur et il sera toujours tenu de fournir une description détaillée des biens contenus dans le colis. La description du contenu est un document formel que les douanes utiliseront pour évaluer du contenu et de la valeur de l’expédition. Ce document servira donc de support pour l’estimation des droits de douanes à payer ou d’exemption de frais, le cas échéant.
Il faut noter que ce document est indispensable et devra toujours accompagner les documents d’expédition à fournir au transporteur (exception pour les expéditions intra-espace Schengen).
Lorsque vous passez commande avec Mon Courrier de France, la facture commerciale sera automatiquement éditée et sera jointe aux documents à imprimer par défaut. Lors de vote commande, les informations suivantes seront automatiquement remplies sur la facture commerciale :
Il vous faudra néanmoins compléter la facture commerciale avec le descriptif du contenu mais aussi indiquez la raison de l’exportation. La description détaillée du contenu est composée de :
Ce document, de par son importance, nécessitera donc une attention particulière de votre part. Voici une liste de conseils pour bien la remplir :
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